Terms of sale

 

**La Boite Elisma — Elisma Technologies (SASU)**
Dernière mise à jour : Aout 2026


## Article 1 — Identification du vendeur


La boutique « La Boite Elisma » est éditée par **Elisma Technologies**, société par actions simplifiée unipersonnelle (SASU) au capital de 2 500 euros.


- SIREN : 102205341
- Siège social : 60 rue François 1er, 75008 Paris, France
- Représentant légal : Hakim Ben Hadj Ahmed
- Contact : contact@elismatech.com


## Article 2 — Objet


Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) régissent les relations contractuelles entre Elisma Technologies et toute personne physique ou morale (« le Client ») effectuant un achat sur le site la-boite-elisma.myshopify.com (« le Site »).


Toute commande passée sur le Site implique l'acceptation sans réserve des présentes CGV.


## Article 3 — Produits proposés


Le Site propose à la vente des produits dérivés liés à l'univers du livre *La Boite Elisma* : mugs, t-shirts, carnets, cartes postales, housses d'ordinateur, tapis de bureau, tapis de souris, coques de téléphone, stickers, et autres objets susceptibles d'évoluer dans le temps.


**Fabrication à la demande.** L'ensemble des produits physiques est fabriqué à la commande par un prestataire tiers d'impression à la demande (print-on-demand). Aucun produit n'est stocké à l'avance. En conséquence :


- Chaque commande déclenche une fabrication individuelle du ou des articles commandés ;
- Les délais de fabrication (généralement 2 à 5 jours ouvrés selon le produit) s'ajoutent aux délais de livraison affichés au moment du paiement ;
- De légères variations de teinte, de calibrage d'impression ou de positionnement du motif peuvent survenir d'un exemplaire à l'autre, inhérentes à ce mode de production.


## Article 4 — Prix


Les prix des produits sont indiqués en euros (€), toutes taxes comprises (TTC), hors frais de livraison. Les frais de livraison sont calculés et affichés avant la validation finale de la commande, en fonction du mode de livraison choisi et de l'adresse de destination.


Elisma Technologies se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, étant entendu que le prix applicable à une commande est celui en vigueur au moment de sa validation par le Client.


## Article 5 — Commande


Le Client sélectionne les produits de son choix, les ajoute à son panier, puis valide sa commande en suivant les étapes du tunnel d'achat (identification ou achat en tant qu'invité, adresse de livraison, mode de livraison, paiement).


La confirmation de commande est envoyée par e-mail à l'adresse renseignée par le Client. Cette confirmation vaut acceptation de la commande par Elisma Technologies.


Elisma Technologies se réserve le droit d'annuler ou de refuser toute commande présentant un caractère anormal (quantités inhabituelles, adresse de livraison incohérente, suspicion de fraude).


## Article 6 — Paiement


Le paiement s'effectue en ligne, au moment de la commande, via les moyens de paiement proposés sur le Site (carte bancaire, et tout autre moyen activé via Shopify Payments). Les transactions sont sécurisées et chiffrées.


Le Client garantit à Elisma Technologies qu'il dispose des autorisations nécessaires pour utiliser le moyen de paiement choisi.


## Article 7 — Livraison


**Zone de livraison.** Les produits sont livrés en France métropolitaine et dans le reste de l'Union européenne. Certaines exceptions géographiques peuvent s'appliquer à des produits spécifiques (voir la fiche produit concernée — c'est notamment le cas des coques de téléphone, non livrables dans certaines régions d'Asie).


**Délais.** Le délai de livraison affiché au moment du paiement additionne le délai de fabrication (variable selon le produit) et le délai de transport propre au mode de livraison choisi (Standard ou Express). Ces délais sont donnés à titre indicatif et ne sont pas garantis en cas de circonstance exceptionnelle indépendante de la volonté d'Elisma Technologies (grève des transporteurs, événement climatique, etc.).


**Frais de port offerts.** Elisma Technologies peut proposer la livraison Standard gratuite à partir d'un montant de commande minimum, précisé au moment du paiement.


## Article 8 — Droit de rétractation


Conformément aux articles L.221-18 et suivants du Code de la consommation, le Client dispose d'un délai de **14 jours francs** à compter de la réception du produit pour exercer son droit de rétractation, sans avoir à justifier de motif ni à payer de pénalité, à l'exception des frais de retour.


**Exception applicable aux produits personnalisés.** Conformément à l'article L.221-28 3° du Code de la consommation, le droit de rétractation ne s'applique pas aux biens confectionnés selon les spécifications du consommateur ou nettement personnalisés. L'ensemble des produits vendus sur le Site étant fabriqués à la demande avec un motif imprimé propre à *La Boite Elisma*, **le droit de rétractation ne s'applique pas**, sauf en cas de produit défectueux ou non conforme (voir Politique de Remboursement et de Retour).


## Article 9 — Garanties légales


Indépendamment de toute garantie commerciale, Elisma Technologies reste tenue des défauts de conformité du bien au contrat et des vices rédhibitoires dans les conditions prévues aux articles 1641 à 1648 et 1625 du Code civil, ainsi que de la garantie légale de conformité prévue aux articles L.217-3 et suivants du Code de la consommation.


## Article 10 — Responsabilité


Elisma Technologies ne saurait être tenue responsable de l'inexécution du contrat en cas de force majeure, de perturbation ou de grève totale ou partielle des services postaux ou des moyens de transport, d'incendie, ou de tout autre cas indépendant de sa volonté.


## Article 11 — Propriété intellectuelle


Les textes, citations, visuels, logos et éléments graphiques présents sur le Site et sur les produits sont la propriété exclusive d'Elisma Technologies ou font l'objet d'une autorisation d'usage. Toute reproduction, représentation ou exploitation non autorisée est interdite.


## Article 12 — Données personnelles


Le traitement des données personnelles du Client est décrit dans la Politique de Confidentialité, accessible depuis le pied de page du Site.


## Article 13 — Droit applicable et litiges


Les présentes CGV sont soumises au droit français. En cas de litige, le Client est invité à contacter Elisma Technologies à l'adresse contact@elismatech.com afin de rechercher une solution amiable avant toute action judiciaire.


Conformément aux articles L.616-1 et R.616-1 du Code de la consommation, et après démarche préalable écrite auprès d'Elisma Technologies, le Client peut recourir gratuitement au service de médiation de la consommation suivant :


**CM2C — Centre de Médiation de la Consommation de Conciliateurs de Justice**
14 rue Saint Jean, 75017 Paris
[www.cm2c.net](https://www.cm2c.net)




À défaut de résolution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.